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Vous devriez avant toute chose consulter notre lexique de l’assurance animalière!

 

Accident :

L’accident est caractérisé par un dommage corporel de l’animal entrainé par un choc ou contact avec un élément extérieur lors d’un événement imprévu. Par exemple, la collision de l’animal avec une voiture constitue un accident et nécessiter des frais de diagnostic, une intervention chirurgicale ou une hospitalisation.

 

Délai de carence :

le délai de carence est constitué par la période d’attente entre le moment où le contrat est effectif et celui où les garanties sont dues. Le délai de carence sert à limiter pour l’assureur le risque consistant à assurer un animal déjà malade.

La plupart des contrats prévoient plusieurs délais de carence en fonction de la nature des garanties. Le délai de carence est le plus fréquemment de 30 jours pour les accidents, 45 jours pour la maladie et 75 jours pour les accidents et de 60 à 180 jours pour les opérations chirurgicales découlant d’une maladie.

Certaines assurances proposent des garanties sans délai de carence ou avec un délai de 7 jours (Bulle Bleue), sous réserve de fournir un certificat d’examen vétérinaire.

Lors d’un avenant au contrat, un nouveau délai de carence peut courir.

 

Demande de remboursement :

la demande de remboursement est le formulaire que l’assuré doit renvoyer à l’assurance pour être indemnisé.

En ce qui concerne les frais vétérinaires, le formulaire doit être rempli par le vétérinaire, lister les actes effectués et être accompagné des factures originales.

Pour les produits achetés en pharmacie, la demande de remboursement doit être accompagnée de l’ordonnance du vétérinaire, des vignettes et de la facture du pharmacien.

En cas d’accident, une déclaration relatant les circonstances et les personnes impliquées doit être jointe à la demande de remboursement.

En cas de pathologie chronique et/ou récidivante, le formulaire de demande de remboursement doit être accompagné d’un certificat médical du vétérinaire traitant précisant la date de 1ère constatation.

 

Echéance du contrat :

Il s’agit de la date à laquelle le contrat est tacitement renouvelé s’il n’a pas été pas dénoncé dans le délai légal prévu par l’une des parties. Si la date d’échéance est souvent la même que la date anniversaire du contrat, elle peut en différer. A chaque échéance, l’assuré doit payer la prime dont le montant lui a été préalablement communiqué lors de l’envoi de l’avis d’échéance. Pour les contrats comprenant une franchise annuelle ou un plafond annuel de remboursement, les compteurs sont remis à zéro dès le lendemain de la date d’échéance jusqu’à la prochaine échéance du contrat.

 

Frais de diagnostic :

Les frais de diagnostic concernent tous les examens complémentaires à une auscultation et qui permettent de confirmer ou de préciser le diagnostic. Il peut s’agir d’analyses ou d’examens de laboratoire, par exemple hématologie, biochimie ou sérologie, d’actes de radiologie ou d’échographie, de radiographies, d’IRM (imagerie par résonance magnétique), de scanner ou de fibroscopie. Les examens réalisés dépendront de la pathologie recherchée ou suspectée en fonction des troubles de l’animal. Les frais de diagnostic doivent être prescrits par le docteur vétérinaire ou réalisés par lui.

A noter : Les frais de diagnostic sont la plupart du temps pris en charge dans les formules les plus complètes des niveaux de garantie proposés par les assurances animaux.

 

Frais médicaux :

Les frais médicaux comprennent les visites et consultations chez le vétérinaire, les soins réalisés par ce dernier mais également tous les frais de pharmacie, qu’il s’agisse de médicaments, pansements, désinfectant, ainsi que les frais d’analyse et de radiologie s’ils sont prescrits par ordonnance du vétérinaire et en relation avec l’état de santé de l’animal. Les frais de transport en ambulance hospitalière peuvent être également compris dans les frais médicaux.

 

Frais de soin :

Les frais de soin comprennent les honoraires vétérinaires et des frais de pharmacie sur ordonnance. Pour certaines assurances comme Euro-assurance,  frais de soins et frais médicaux sont équivalents. Pour d’autres assureurs comme BulleBleue, les frais de soin comprennent également les frais liés à une intervention chirurgicale ainsi que l’hospitalisation de l’animal.

 

Frais de prévention :

sont considérés comme tels tous les frais médicaux permettant de préserver la santé de  l’animal. Entrent dans cette catégorie les vaccins, les traitements anti-parasitaires et la stérilisation (castration, ovariectomie ou ovario-hystérectomie) si celle-ci est pratiquée sur un animal de moins de 4 ans.

 

Frais chirurgicaux :

au sens strict les frais chirurgicaux concernent les honoraires du chirurgien et de la salle d’opération ainsi que l’anesthésie et les consommables utilisés.  Au sens large, Ils peuvent éventuellement inclure, sous réserve que cela soit précisé au contrat :

-          les examens pré et post opératoires : ambulance, analyses etc.

-          les frais liés à l’hospitalisation ou le séjour de l’animal en clinique vétérinaire.

Les opérations chirurgicales esthétiques sont en général exclues des frais chirurgicaux (par exemple : coupe d’oreille ou de queue).

 

Franchise :

c’est le montant qui est déduit de l’indemnisation prévue en cas de sinistre par l’assureur et qui reste à la charge de l’assuré.

La franchise pratiquée peut être fixe ou proportionnelle au montant des dépenses. Elle peut être annuelle, c’est à dire qu’elle n’est déduite qu’une seule fois dans l’année ou bien concernée chaque « sinistre » ou demande de remboursement.

La plupart des assurances pour animaux proposent 3 ou 4 niveaux de garanties. Plus le niveau est élevé et plus la franchise diminue, voire disparaît.

Les franchises fixes se situent entre 20 et 75 euros : 30€ pour l’option confort de Assur Opoil et de 20 à 75€ pour SantéVet.

Les franchises proportionnelles sont comprises entre 15 et 30%, avec parfois une franchise minimum voire une maximum, comme chez ECA (Minium 20 euros et maximum 76 ou 106€).

Les franchises annuelles peuvent s’étendre de 75 à 150 euros (formules Bleu essentiel et Bleu Tranquille de Bulle Bleue).

 

Franchise par maladie ou accident :

Une seule et même franchise peut être appliquée par maladie ou accident, même dans le cas de plusieurs demandes de remboursement successives.

Garantie :

Ce terme désigne l’engagement, pris par l’assureur, de fournir une prestation prévue à l’avance en cas de survenance d’un évènement indiqué par la police ou à l’échéance du contrat. Dans le cadre d’une assurance pour animaux, la garantie est la prise en charge des dépenses de santé de l’animal.

 

Hospitalisation :

quand on parle d’hospitalisation pour un animal, il s’agit d’un séjour en cabinet ou en clinique vétérinaire. Il faut compter en moyenne de 30 à 65 euros par jour pour une hospitalisation mais ce montant est variable en fonction du poids de l’animal et de la localisation de la clinique vétérinaire.

 

Indemnisation :

c’est la somme versée par l’assureur après un sinistre, pour réparer le préjudice subi par l’assuré ou la victime, conformément au contrat signé. Dans le cadre d’une assurance animaux, il s’agit du remboursement des dépenses de santé de l’animal.

 

Intervention chirurgicale :

L’intervention chirurgicale est caractérisée par la pratique d’une incision du corps de l’animal dans le but de le soigner. Il peut s’agir de l’ablation d’un organe, d’un prélèvement en vue d’un examen (cas d’une biopsie) ou de la réparation d’un membre endommagé (par exemple : réduction de fracture). L’intervention chirurgicale est pratiquée sous anesthésie générale ou locale et peut nécessiter un suivi médical particulier, le retrait de sutures, des soins post-opératoires, des contrôles.

On appelle intervention chirurgicale « de confort » les interventions telles que l’ovariectomie (stérilisation) ou la castration qui permettent de rendre stérile l’animal.

Ces opérations, comme d’autres interventions chirurgicales sont considérées également comme des interventions à titre préventif dans une but d’éviter une infection, ou un risque de tumeur (voir : frais de prévention). D’autres interventions peuvent être réalisées à titre curatif pour soigner l’animal, par exemple dans le cas de l’ablation d’un tumeur.

Une intervention chirurgicale peut couter en moyenne de 180 euros pour une castration à 400 euros pour une gastrotomie. Le prix est fonction de la nature de l’intervention mais aussi du poids de l’animal et du lieu d’exercice du vétérinaire.

 

Maladie :

La maladie est considérée comme une altération de la santé de l’animal qui doit être diagnostiquée par un vétérinaire. Elle se manifestes par des signes et des symptômes divers qui entrainent des troubles fonctionnels ou lésionnels qui peuvent être apparents ou non (par exemple une otite, une hépatite ou une tumeur sont des maladies). Toutes les assurances santé animaux acceptent la même définition de ce terme.

A noter que les maladies diagnostiquées ou dont l’origine se situe avant la conclusion du contrat ne sont pas couvertes, ni celles qui auraient ou être évitées par un vaccin préventif (exemple : maladie de carré ou leptospirose). Les maladies congénitales sont en général exclues des garantir s(exemple  : dysplasie de la hanche).

 

Plafond de remboursement :

le plafond de remboursement est la somme maximale qui peut être remboursée par le contrat d’assurance. Il peut s’agir d’un plafond annuel, tous sinistres confondus, ou d’un plafond par demande de remboursement ou encore d’un plafond par fait générateur (voir ci-après). Généralement, plus la formule souscrite est étendue plus le plafond est élevé, mais ce n’est pas systématique (par exemple chez Amaguiz, toutes les formules sont plafonnées à 2000€ par an).

 

Plafond par fait générateur

(aussi appelé plafond par maladie ou accident) :

Il s’agit du montant des indemnisations accordés pour des demandes de remboursement différentes mais liées au même fait générateur, par exemple un accident ou une maladie. Ce plafond n’est pas annuel mais s’entend sur toute la vie de l’animal.

 

Le plafond «médicament » ou plafond « pharmacie »: Il s’agit d’un plafond annuel mais qui s’applique uniquement au remboursement des médicaments. Ce plafond n’existe pas dans toutes les assurances pour animaux. Chez ECA-assurances et Amaguiz, il est de 400 €.

 

Plafond à vie (appelé aussi « plafond par animal ») : il s’agit de la somme maximale remboursée en cumulant soutes les indemnisations depuis la première date d’effet du contrat d’assurance de l’animal. Lorsque le plafond est atteint,  le contrat est automatiquement résilié puisqu’aucun remboursement ne peut plus être accordé.

Ce plafond n’existe que dans quelques assurances pour animaux comme Bulle Bleue. Le montant du plafond reste élevé (5.000, 7.500 et 10.000 euros selon les formules).

 

Produits médicamenteux : sont considérés comme produits médicamenteux l’ensemble des médicaments prescrits à l’animal par le vétérinaire et délivrés par lui ou en pharmacie, à l’exception des produits de parapharmacie et des croquettes.

 

Sinistre :

Le sinistre est constitué par tout évènement mettant en jeu les garanties au contrat. Concrètement dans le cas d’une assurance animaux, le sinistre est constitué par chaque acte vétérinaire ou chaque ordonnance. Le sinistre doit être déclaré dans le délai prévu aux conditions générales du contrat sous peine de ne pas donner lieu à une prise en charge. Il donne lieu à une demande de remboursement de la part de l’assuré.

Certains contrats peuvent prévoir une limite en nombre de sinistres pris en charge dans l’année. Pour la plupart des assurances, chaque demande de remboursement, même en cas de renouvellement d’une ordonnance, constitue un nouveau sinistre. D’autres assimilent à un seul et même sinistre tous les actes découlant d’une même cause qu’il s’agisse d’une maladie ou d’un accident.

 

Taux de remboursement :

Indépendant de la franchise, le taux de remboursement détermine le pourcentage de prise en charge des dépenses par l’assureur. Les assurances proposent généralement 3 ou 4 formules dont les taux de prise en charge sont de plus en plus élevés jusqu’à atteindre 100 %. Par exemple, pour une dépense vétérinaire de 50 euros et un taux de remboursement de 80%, le montant pris en charge par l’assurance est de 40 euros, sous réserve de l’existence d’une franchise.